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 decret sur les MA

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zagelle
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Féminin Nombre de messages : 558
Date d'inscription : 07/12/2005

MessageSujet: decret sur les MA   Ven 12 Mai 2006 - 18:03

Je sais vous avez pas donné votre avis, mais je compte faire passer en urgence ce decret, vu que le conseil comtal ralentit le vote de la loi comtale sur les marchand et que je supporte plus.

Citation :
A tous ceux qui ce présent édit verront,

nous, membres du Conseil Municipal de Carcassonne, sous la présidence du maire Zagelle,

à tous présents et à venir, faisons savoir que pour asseoir les institutions de notre ville avons, par décret irrévocable, statué et arrêté, statuons et arrêtons les choses qui s'ensuivent :


>>Article 1 : Toute persone désirant commercer à carcassonne plus de marchandises que nécessaire à son usage personnel est considérée comme marchand ambulant dans la ville de Carcassonne.


>>Article 2 : Tout marchand ambulant venant d'arriver à Carcassonne a interdiction formelle de vendre un quelconque produit sur le marché des joueurs ou acheter sur le marché de la Mairie sans une autorisation préalable du Maire de Carcassonne ou de l'un de ses adjoints.

>>Article 3 : Tout marchand ambulant ne respectant pas ce décret sera poursuivi en Justice pour Escroquerie par la ville de Carcassonne.


Que cet édit entrera en vigueur le 12 mai 1454.

Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire. Si cependant quelqu'un osait le tenter, qu'il sache qu'il encourra l'indignation du Dieu tout-puissant et des bienheureux Pierre et Paul.

Et afin que ce soit ferme chose et stable pour la durée de ce Conseil, nous avons fait mettre notre sceau à ce présent édit.

Zagelle, Maire de Carcassonne, a proposé,

Les conseillers présents ont adopté,

Zagelle, Maire de Carcassonne, a ratifié,

Zagelle a écrit.

Date en l'enceinte du de la Mairie de Carcassonne, le 12 mai 1454.
Qu'il en soit ainsi, heureusement.

_________________
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ex-maire, ex-conseillère, ex-échevine aux divertissements, ex-médiatrice comtale, ex-porte-parole du Languedoc, ex-greffière comtale, ex-productrice de vieux hibou, ...
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Apolon
Invité



MessageSujet: Re: decret sur les MA   Ven 12 Mai 2006 - 20:51

Tu as bien raison Zagelle, cela devenait urgent.
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florie

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Nombre de messages : 73
Date d'inscription : 08/12/2005

MessageSujet: Re: decret sur les MA   Sam 13 Mai 2006 - 10:31

Félicitation Zagelle pour cette initiative ... c'est excellent !!!
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zagelle
Admin
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Féminin Nombre de messages : 558
Date d'inscription : 07/12/2005

MessageSujet: Re: decret sur les MA   Sam 13 Mai 2006 - 17:33

decret accepté apr le CAC et le comte.. je l'affiche partout, il est promulgué, faites le connaitre autour de vous !

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Gurgald
Admin
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Nombre de messages : 569
Date d'inscription : 15/01/2006

MessageSujet: Re: decret sur les MA   Sam 13 Mai 2006 - 21:35

Je félicite cette initiative.

Nous allions être une dernière ville du comté n'ayant pas ce type de loi ... Voilà qui est comblé.

Gurgald

_________________
Fier représentant de l'Extrême Occitan.

A cor Occiant, res d'imposiblou
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zagelle
Admin
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Féminin Nombre de messages : 558
Date d'inscription : 07/12/2005

MessageSujet: Re: decret sur les MA   Sam 13 Mai 2006 - 21:40

nan nan j'ai fait le tour des villes ud Languedoc histoire de copier la plus belle loi et on est pas les derniers... En fait, ça fait un mois qu'entre maires on prepare une loi comtale sur les MA.. et j'esperais qu'elle serait votée et promulguée rapidement.. mais la meme l'effet Z n'a plus beaucoup d'effet.. Elle devrait pourtant etre adoptée d'ici 1semaine, mais la je perdais patience...

Au fait, j'ai nommé un douanier pour aller avec cette loi et surveiller les entrées et sorties.. Enfin surtout les entrées en fait..

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